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Utilisation du site web

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Cette autorisation exclut expressément les contenus et ressources soumis à un avis de droit d’auteur ou à l’exercice des droits d’un tiers. À l'exception de ce qui est expressément prévu ci-dessus, rien dans le présent document ne doit être interprété comme conférant par implication ou autrement, une licence ou un droit en vertu d'un copyright, d'un brevet ou d'une marque de commerce d'Hexagon Safety & Infrastructure ou d'un tiers.

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Clauses de non-responsabilité

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Limitation de responsabilité

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Indemnisation

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Utilisation du logiciel

L’utilisation du logiciel disponible sur le présent site web est régie par les conditions générales de l’accord de licence de l’utilisateur final qui accompagne le logiciel, le cas échéant. Vous ne pouvez en aucun cas télécharger ou installer un logiciel accompagné ou incluant un contrat de licence d’utilisateur final, sauf si vous avez lu et accepté les conditions dudit accord de licence. Tout logiciel de ce type est l’œuvre protégée par les droits d’auteur d’Hexagon Safety & Infrastructure ou de ses concédants.

Utilisation des podcasts

Les podcasts d’Hexagon Safety & Infrastructure (« Podcasts ») sont composés de fichiers audio et vidéo (« Contenus du podcast ») que vous pouvez télécharger sur votre ordinateur, puis transférer sur votre lecteur MP3. Les Contenus de podcast sont destinés à une utilisation personnelle et non commerciale. Toute autre utilisation est strictement interdite. Vous devez utiliser les Podcasts fournis par Hexagon Safety & Infrastructure tels quels. Vous ne pouvez pas, sans l’accord écrit préalable d’Hexagon Safety & Infrastructure, (a) corriger ou modifier le texte, le contenu, la vidéo, l’audio ou les liens fournis par Hexagon Safety & Infrastructure ; (b) redistribuer ou retransmettre les Contenus du podcast ; (c) suggérer qu’Hexagon Safety & Infrastructure, ses filiales ou sociétés affiliées promeuvent ou soutiennent des causes, idées, sites web, produits ou services de tiers ; ou (d) intégrer une publicité ou faire de la publicité associée qui cible des Podcasts.

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Vous devenez fournir une attribution appropriée au site web Hexagon Safety & Infrastructure dans le cadre de votre utilisation du Podcast. Si vous fournissez cette attribution à l’aide d’une illustration, vous devez utiliser le logo du site web d’Hexagon Safety & Infrastructure que nous avons intégré aux Contenus du podcast. Hexagon Safety & Infrastructure se réserve le droit d’interrompre la diffusion de ses Podcasts et d'exiger que vous cessiez d'accéder ou d'utiliser les Podcasts ou tout autre élément, à tout moment et pour quelque raison que ce soit.

Contributions des utilisateurs

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Forums d’utilisateurs

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Marques de commerce

Les marques de commerce, logos et marques de service (« Marques ») qui figurent sur le présent site web sont la propriété d’Hexagon Safety & Infrastructure ou de tiers. Les utilisateurs ne sont pas autorisés à utiliser ces Marques sans l’accord écrit préalable d’Hexagon Safety & Infrastructure ou du tiers propriétaire de ladite Marque. Hexagon Safety & Infrastructure et le logo d’Hexagon Safety & Infrastructure sont des marques de commerce d’Hexagon ou de ses filiales aux États-Unis et dans d’autres pays. Les autres marques et noms de produit sont les marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.

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Procédure de réclamation en cas de violation des droits d’auteur

Les avis de violation des droits d’auteur doivent être envoyés par courrier postal à Hexagon Safety & Infrastructure à l’adresse suivante : Hexagon Safety & Infrastructure, Attn: Legal Departement, P.O. Box 240000, Huntsville, Alabama 35824, États-Unis.

Droits restreints du gouvernement des États-Unis

Les Contenus sont fournis avec des « DROITS RESTREINTS ». Toute utilisation, reproduction ou mise à disposition de Contenus par le gouvernement des États-Unis est soumise aux dispositions prévues dans les documents FAR 52.227-14 et DFAR 252.227-7013 et seq. ou les documents qui les remplacent. L’utilisation des Contenus par le Gouvernement constitue une reconnaissance des droits propriétaires d’Hexagon Safety & Infrastructure.

Utilisation internationale

Vous ne pouvez en aucun cas utiliser ou exporter les Contenus si ceux-ci violent les lois et régulations américaines sur l’exportation. Hexagon Safety & Infrastructure ne fait aucune déclaration selon laquelle les Contenus sont adaptés ou disponibles pour une utilisation dans chaque pays du monde et l’accès à ces Contenus à partir de territoires où ces Contenus sont illégaux est interdit.

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Les Contenus sont soumis aux lois et règlementations américaines en matière de contrôle des exportations et de sanctions économiques. Vous acceptez donc de vous conformer strictement à l’intégralité de ces lois et règlementations. De plus, vous déclarez et affirmez que vous n’êtes pas ressortissant d'un pays soumis à des sanctions économiques américaines (notamment l’Iran, la Syrie, le Soudan, Cuba et la Corée du Nord) ou que vous ne vous trouvez pas dans un tel pays et qu'il ne vous est pas interdit de recevoir ou d’accéder aux documents conformément aux lois et réglementations américaines relatives au contrôle des exportations et aux sanctions économiques. Hexagon Safety & Infrastructure ne déclare pas que les Contenus sont adaptés à tous les pays du monde ou disponibles pour utilisation dans le monde entier, et l’accès depuis des territoires où ces Contenus sont illégaux est interdit. Tous les droits d’utilisation des Contenus sont accordés à condition que ces droits soient perdus si vous ne respectez pas les conditions du présent accord.

Modifications

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Loi en vigueur

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